Glossaire : Tous les sigles

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A

  • : AE

    Ce document est contractuel. Il matérialise l’échange de consentement entre les parties au contrat et l’acceptation de l’ensemble des conditions d’exécution comprises dans les documents consultatifs du marché.

  • Sigle : APA

    Allocation personnalisée d'autonomie

  • : ARD

    Agence routière départementale

  • : ARS

    Agence régionale de santé

  • : ASA

    Association syndicale autorisée

  • Sigle : ASE

    Aide sociale à l'enfance

  • Sigle : ATESAT

    Assistance technique de l’État pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire

B

  • : BPU

    Ce document est contractuel. Il répertorie les prix qui seront appliqués lors de l’exécution du marché. On retrouve ce document essentiellement dans les marchés à bons de commande.

C